(Marque figurative) SYPARTEC (Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 mars 1989 par SYPARTEC (Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYPARTEC (Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique), domicilié(e) B.P. 27, Savoie Technolac, 73370 LE BOURGET DU LAC (dossier no 2139606) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2139606) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527569.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2009.
SYPARTEC (Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique a également déposé les autres marques suivantes : ID-LAB , ID-LAB , SAVOIE TECHNOLAC BASE ACADÉMIE
SYPARTEC (Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique) - B.P. 27, Savoie Technolac, 73370 LE BOURGET DU LAC (dossier no 2139606) - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2139606) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139606 - Publication au BOPI 1999-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Parc technologique pour la recherche et le développement.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Constructions immobilières, constructions immobilières à usage de bureaux, matériaux à bâtir.Publicité et affaires;services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations en affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, étude de marché, affichage, location de panneaux d'affichage, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, transcription de communications, services de sténographie, services de dactylographie, services de secrétariat, information statistique, informations publicitaires, informations commerciales, agences d'import-export, reproduction de documents, reproduction par héliographie, services de photocopie,relations publiques, bureaux de placement, engagement de personnel, consultations sur les questions de personnel, location de machines et appareils de bureau, cote en Bourse, comptabilité, exploitation d'une banque de données administrative.Constructions et réparations;services de constructions, démolition de constructions, travaux d'ingénieurs en construction, installation et entretien d'appareils de chauffage, installation et entretien de chaudières, installation et entretien de climatisations, installation et entretien d'appareils de réfrigération, installation et entretien d'appareils de ventilation, installation et entretien de mobilier, installation et entretien d'appareils de conditionnement de l'air, installation et entretien de téléphones, installation et entretien d'ascenseurs, installation et entretien d'appareils de machines de bureau, installation et entretien d'appareils électriques, entretien et maintenance de véhicules, entretien des espaces verts, destruction des mauvaises herbes, réparation et installation d'entrepôts, services de vérification d'étanchéité, services d'isolation, travaux de peinture, travaux de pomblerie, travaux de plâtrerie,travaux d'électricité, travaux de menuiserie, travaux de tapissier, travaux d'ébénisterie, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, nettoyage d'édifices, nettoyage de bâtiments, nettoyage d'immeubles à usage de bureau, nettoyage de vitres, nettoyage de véhicules, nettoyage de vêtements à usage professionnel, location de machines à nettoyer, construction d'usines, traitement contre la rouille.Communications;agences d'informations, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, télex, télécopies, permanences téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages, agences de presse, radiodiffusion, services télégraphiques, transmission de télégrammes, services téléphoniques, services télex.Education et divertissement;animations, organisation de concours, enseignement par correspondance, formation professionnelle, éducation, enseignement, instruction, divertissement, abonnement à des journaux, distribution de journaux, édition de textes, prêt de livres, publication de livres,montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de postes de radio et de télévision, divertissement télévisé, spectacles, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, production de films, parcs d'attractions, culture physique, services de loisirs, location d'enregistrements sonores, location d'appareils et accessoires cinématographiques, enseignement de la gymnastique, organisation de journées d'étude et de formation professionnelle. Administration d'immeubles, administration de biens et de maisons, agences de logement, intendance de biens et de maisons, réservation d'hôtels, réservation de pensions, réservation de restaurants, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, restauration, hôtels, direction d'hôtels, réservation d'hôtels, services hôteliers, location de chambres, location de salles de réunion, services d'accueil, location de vêtements, location d'uniformes, services d'interprêtes et de traduction, travaux de serrurerie, ouverture de serrures, sélection du personnel par procédés psychotechniques, services de santé, reportages, reportages photographiques, bureaux de rédaction,étude de projets, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, orientation professionnelle, établissement de plans pour la construction, photographie, services de pépiniéristes, location et entretien de plantes, services de jardiniers-paysagistes, organisation d'expositions, impression en offset, services d'informations météorologiques, essais de matériaux, agences de logement, location de distributeurs automatiques, location d'appareils électriques, impression lithographique, travaux d'ingénieurs, services de dessinateurs pour l'emballage, services d'échange de correspondance, services de ramassage de courrier, destruction d'ordures, décoration intérieure, déblayage de combles, services de contentieux, consultation en matière de sécurité, services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, architecture, approvisionnement, agences de surveillance nocturne, expertises, exploitation d'une banque de données juridique
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.